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1.1 Editeur du site

ACCIPERE SARL - Cours Sylvane

Adresse du siège social :

27 rue Percheptine

31000 Toulouse

Numéro de téléphone : 0561623600

Email : formulaire de contact

 

Directeur de la publication : Maxime BOUAKHASITH

 

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1.3 Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ACCIPERE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Aucune licence ou autre droit d’utilisation d’un quelconque droit de propriété intellectuelle n’est consentie à l’utilisateur. La violation de ces dispositions soumet l’utilisateur responsable aux peines pénales et civiles prévues par la législation applicable en la matière.

1.4 Marques

Le site Internet www.courssylvane.fr est une marque de ACCIPERE. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive de ACCIPERE. Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs. Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes ou une reproduction des méta-tags ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.

1.5 Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société ACCIPERE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

2.1 Les cookies

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2.2 Traitement des données personnelles

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  • En envoyant un courrier à : Cours Sylvane ACCIPERE – 27 rue Perchepinte 31000 TOULOUSE

 

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2.4 Responsabilité de l’utilisateur

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2.5 Contact

ACCIPERE est à votre disposition pour tout commentaire, question ou suggestion. Vous pouvez nous écrire en français ici ou par courrier à Cours Sylvane ACCIPERE – 27 rue Perchepinte 31000 TOULOUSE

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